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Elon Musk perd son procès contre Sam Altman et OpenAI

TechCrunchil y a 1 j
Colonnes en marbre d'un bâtiment de tribunal
Photo: Mark Stebnicki / Pexels

Un jury fédéral américain a rejeté à l'unanimité la plainte d'Elon Musk contre Sam Altman et OpenAI, selon TechCrunch. L'affaire reposait sur l'argument selon lequel OpenAI, fondée en 2015 sous statut à but non lucratif, devait travailler dans l'intérêt de l'humanité en matière d'intelligence artificielle, mais avait ensuite basculé vers une structure à but lucratif.

La plainte avait été déposée par Elon Musk en février 2024 et soutenait que la transition d'OpenAI vers une branche à but lucratif en 2019 violait l'accord fondateur. Musk avançait également que le partenariat d'investissement d'OpenAI avec Microsoft (d'un montant total de 13 milliards de dollars) était incompatible avec le statut caritatif de l'organisation.

Le verdict du jury est tombé au terme d'un procès de trois semaines. Sur chacune des trois questions juridiques soumises au jury — rupture de contrat, détournement de l'objet à but non lucratif et fraude caritative — le panel n'a retenu aucune conclusion en faveur d'Elon Musk.

Une pièce maîtresse du procès portait sur l'allégation selon laquelle Altman aurait, plusieurs années après la création d'OpenAI, évoqué l'idée de transférer la propriété de l'organisation aux enfants d'Elon Musk. Dans sa déposition, Altman a affirmé : « L'idée a été brièvement évoquée, mais elle n'est jamais devenue une véritable proposition. »

La défense d'OpenAI s'est largement appuyée sur le témoignage de trois anciens membres du conseil d'administration. Ceux-ci ont affirmé que la structure à but lucratif d'OpenAI opère sous le contrôle de sa maison mère à but non lucratif et qu'elle est dirigée conformément à ses objectifs caritatifs.

L'avocat d'Elon Musk, Marc Toberoff, a déclaré que l'affaire pourrait être portée devant la Cour suprême des États-Unis. TechCrunch précise toutefois que les experts juridiques jugent limitées les chances de succès d'un tel recours.

La société xAI, fondée par Elon Musk après son départ du conseil d'OpenAI en 2018, est désormais une concurrente directe. Le modèle Grok mis au point par xAI se présente comme une alternative à ChatGPT d'OpenAI, mais sa part de marché reste inférieure à 4 %.

Peu après le verdict, le directeur général d'OpenAI, Sam Altman, a publié sur les réseaux sociaux une brève déclaration : « Heureux de voir ce chapitre de nos vies derrière nous. Nous pouvons maintenant continuer à travailler sur l'IA et l'intérêt de l'humanité. »

Elon Musk, de son côté, a indiqué sur la plate-forme X qu'il n'acceptait pas le verdict et qu'il ferait appel. « C'est le triomphe de l'argent, pas celui du droit », a-t-il écrit, sans exposer les fondements juridiques d'un éventuel appel.

Le verdict lève l'une des incertitudes juridiques pesant sur OpenAI et, plus largement, sur le secteur de l'IA. L'entreprise est valorisée selon les derniers chiffres rapportés à 157 milliards de dollars, et elle examinerait diverses options de financement stratégique, dont une éventuelle introduction en Bourse.

Cet article est un résumé éditorial assisté par IA basé sur TechCrunch. L'image est une photo d'archive de Mark Stebnicki sur Pexels.